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CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

IDENTIFICATION
L’Association culturelle Artistik Move Europe est enregistrée à la sous-préfecture de Montbéliard et domicilié :

 15 rue de Villars sous Ecot
25260 St Maurice Colombier

C’ est une association de loi 1901 créé en avril 2011 inscrite au journal officiel du 28 mai 2011 n° de dossier W252001456.
Présidente et directrice de la publication : Thérèse Gehin,
Deux vices-présidents hongrois : Péter Farkas et Judit Varga Hedrik, Secrétaire : Monique Cucuel,
Trésorière: Mauricette Perrette.

Hébergeur : OVH- SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

PROPRIETE INTELLECTUELLE
La structure générale du site Artistik Move Europe et l’ensemble des contenus diffusés sur ce site (images, articles, photographies, logos, marques, vidéos, interviews, sons, textes…), sont protégés par la législation en vigueur en France en matière de propriété intellectuelle, et notamment le droit d’auteur, les droits voisins, le droit des marques, le droit à l’image. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les textes, les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques.

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